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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TC-HP
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HERCKELBOUT PERNIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERCKELBOUT PERNIN
Société anonyme TC-HP, les Preyts, 05100 BRIANCON.

Numéro de dépôt :
1193864
Date de dépôt :
13/01/1982
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
13/01/1992

Présentation de la marque HERCKELBOUT PERNIN

Déposée le 13 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) TC-HP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « HERCKELBOUT PERNIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TC-HP - France.

La marque HERCKELBOUT PERNIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERCKELBOUT PERNIN est expirée depuis le 13 janvier 1992.

TC-HP a également déposé les autres marques suivantes : HP , HERCKELBOUT , TC.HP , TC.HP , HERCKELBOUT


Société anonyme TC-HP, les Preyts, 05100 BRIANCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Mécanique générale en particulier machines-outils pour fabrication et contrôle de ressorts et pièces en fil ou en feuillard - cisailles - machine pour la fabrication de reliure - presses et machines spéciales.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.